Redevance de marque pour architectes : le levier fiscal méconnu
Architectes DPLG et d
· 10 min de lecture · Eliott Godet
L'architecture, une profession de marque par essence
La fiscalité en détail : prélèvements sociaux + impôt sur le revenu
Les étapes clés du mécanisme
Gain pour le cabinet (personne morale)
Fiscalité pour l'architecte (personne physique)
Bilan global annuel
Vous êtes architecte ou architecte d'intérieur, et partenaire d'Archibien ?
1. La valorisation conforme à la norme ISO 10668
2. L'enregistrement INPI
3. Le contrat de licence rédigé par un avocat fiscaliste
Les points de vigilance
Votre signature a de la valeur. Monétisez-la.
Pourquoi les architectes sont concernés
Comment fonctionne la redevance de marque
Exemple chiffré : cabinet d
Le cadre légal et fiscal
Questions fréquentes
Redevance de marque pour architectes : le levier fiscal méconnu
Questions fréquentes
Un architecte peut-il vraiment percevoir une redevance de marque ?
Oui. L
Quel taux de redevance est acceptable pour un cabinet d
Le taux de redevance varie généralement entre 1% et 5% du chiffre d
La redevance de marque est-elle compatible avec l
Oui. La redevance de marque est un mécanisme fiscal portant sur un actif immatériel (la marque), distinct de l
Comment sont imposés les revenus de la redevance en 2026 ?
La redevance perçue par l
RemUp accompagne-t-il spécifiquement les architectes ?
Oui. Nous accompagnons de nombreux professionnels libéraux, dont des architectes. Notre équipe maîtrise les spécificités du secteur : forte personnalisation de la marque, notoriété locale ou nationale, portefeuille de projets récurrents. Nous avons également un partenariat avec Archibien pour offrir 200\u20AC HT aux architectes de leur réseau sur la mise en place de la redevance.